Le Conseil Régional de Franche-Comté
Composition du Conseil Régional Administratif
La loi HSPT (hôpital patient santé territoire) a modifié les modalités d'élection au sein des conseils. Désormais les conseillers ordinaux sont élus pour 3 ans. Le nombre de conseillers est variable selon le nombre de médecins inscrits dans la région.
Président
Dr Philippe CHAPUIS
Secrétaire général
Dr Henri GUILLET
Vice-Président
Dr Henri GUILLET
Trésorier
Dr Christian CURLIER
Président d'honneur
Dr Jean LEBRAT
Conseillers titulaires
Dr Jean-Pierre BLOCH
Dr Christian LORENTZ
Dr Virginio ELLENA
Dr Christian SILVAIN
Dr Gabriel MARMIER
Conseillers suppléants
Dr Stéphane ATTAL
Dr Jean-François BOUVERESSE
Dr Alain CATHENOZ
Dr Jean STEFFANN
Dr Jacqueline MARSIGNY
Dr Bechara SAADE
1 poste vacant pour le Territoire de Belfort
1 poste vacant pour le Jura
Composition de la Chambre Disciplinaire de 1ère Instance
Elle est constituée de 2 collèges :
- le collège interne qui se compose de 8 membres (4 titulaires et 4 suppléants) élus par le conseil régional administratif en son sein
- le collège externe qui se compose de 8 membres (4 titulaires et 4 suppléants) élus par le conseil régional administratif. Ces membres sont d'anciens ou d'actuels conseillers ordinaux qu'ils aient ou qu'ils aient eu une fonction dans un conseil départemental, régional ou au conseil national.